« My brain made me do it »: pourquoi le droit pénal a t-il peur des neurosciences ?

« Dans la balance de la destinée, le muscle ne pèse jamais autant que le cerveau ».

Cette citation volontiers provocatrice de James Russel Lowell permet de rappeler à qui veut bien l’entendre que l’ensemble de nos comportements ne sont pas la résultante exclusive de nos états mentaux mais bien de la complexité de nos fonctions cérébrales[1]. Nos humeurs, nos pensées, notre supposée volonté ne serait en réalité qu’illusoire par rapport à la puissance causale de notre cerveau. Avec la recrudescence des études neuroscientifiques ces dernières années, nombreux sont les spécialistes à remettre en cause la capacité qu’auraient les individus à disposer d’un véritable libre arbitre. Les neuroscientifiques notamment, se nourrissent des études menées depuis des siècles sur la corrélation entre le cerveau et les comportements que nous adoptons au quotidien. En effet, les neurosciences constituent désormais un atout majeur dans l’appréhension de l’état d’esprit des criminels les plus dangereux, grâce aux travaux utilisant l’imagerie cérébrale[2]. L’imagerie cérébrale fait désormais office d’instrument idoine pour examiner la densité du cerveau et ses fonctions. Elle permet surtout de délivrer un début de réponse qui affecte de manière considérable les préconceptions qui se sont formées en nous sur certains principes de droit pénal, et rend à certains égards, nos réflexions en la matière parfois dépassées.

Les études neuroscientifiques nous poussent en effet de plus en plus à déterminer avec précision l’origine de nos pensées et de nos émotions ainsi que les difficultés que nous pouvons rencontrer pour interagir avec les autres au sein de notre société[3].

Cette idée, développée à maintes reprises sur le terrain philosophique prend une ampleur considérable lorsqu’on étudie en profondeur les fondements de la responsabilité pénale ainsi que l’esprit de la loi en matière de détermination de la peine. Il s’agit en effet d’une vision controversée d’un avenir dans laquelle le jugement moral du comportement criminel est remplacé par la conviction que certains criminels ont des cerveaux malades. Tout l’enjeu réside donc dans le fait que grâce à l’imagerie cérébrale, il serait désormais possible d’anticiper leur comportement futur soit en les incarcérant afin de préserver la sécurité du public (justice prédictive), soit en les soignant (justice thérapeutique).  Il faut bien dire qu’à travers les neurosciences et l’usage de l’imagerie cérébrale, le concept du déterminisme plane tel un nuage menaçant sur les structures de la pensée occidentale en matière de responsabilité pénale et de détermination de la peine.

L’exemple le plus percutant réside certainement dans l’analyse récente du cerveau des psychopathes les plus dangereux en Amérique du Nord. À travers les études menées par certains spécialistes, il a été maintes fois démontré que les psychopathes n’ont tout simplement pas de capacité émotionnelle[4]. De nombreux tests d’imagerie cérébrale menées à travers différentes prisons canadiennes et américaines ont également permis de mettre en évidence le rôle central que jouent certains dysfonctionnements cérébraux sur les comportements répréhensibles des criminels les plus dangereux. L’histoire de Phineas Gage[5] ainsi que les  affaires Whitman[6] et Dugan[7] plus récemment avaient déjà permis de mettre un premier coup dans la fourmilière philosophique et juridique, en faisant ressortir le fait que le cerveau de certains criminels antisociaux et multirécidivistes seraient possiblement différent de celui des personnes présumées normales ou de celui des criminels classiques.

«Des comportements criminels déterminés, conséquences inéluctables de la loi neural»

Mais la prise de conscience est plus concrète aujourd’hui puisque de nombreuses voix s’élèvent dans la communauté scientifique et juridique pour signifier la nécessité pour le droit pénal de tenir compte de l’inégalité des individus devant la « loi neural ».  En effet, nous disposerions tous d’un code neural spécifique qui déterminerait certaines de nos actions et qui contribuerait de façon plus que mineure à structurer et conditionner nos états mentaux. Les comportements criminels seraient déterminés, conséquences inéluctables de la loi neurale.

En analysant le libre arbitre sous ce prisme exclusif, il est évident qu’on fragilise les affirmations selon lesquelles dans notre droit criminel, nos actions seraient totalement libres. De ce point de vue, la célèbre formule chère à Saul Smilansky prendrait tout son sens : « le libre arbitre n’est qu’une illusion nécessaire qui nous permet d’accepter la réalité »[8].

C’est sur la base de ces réflexions que dans la doctrine scientifique tout comme une partie de la doctrine juridique, certains considèrent qu’il faudrait réviser voire réformer les principes relatifs aux principes directeurs de la responsabilité pénale ainsi que certains éléments de base quant à la détermination de la peine. L’impact considérable des neurosciences dans la compréhension des causes majeures du comportement criminel pose donc la question de la position du droit pénal sur la question.

Mais le droit pénal peut-il céder à cette pression épistémologique et prendre le train de ce changement éventuel de paradigme?  Pour le moment, nous pensons que non.

Deux raisons principales peuvent justifier cet état de fait. Tout d’abord, pour le droit pénal, les neurosciences ne peuvent apporter aucune garantie significative et suffisante permettant d’affirmer que le comportement criminel est conditionné exclusivement par des dysfonctionnements cérébraux. En l’état actuel des connaissances scientifiques, affirmer le contraire pourrait être considéré comme inopportun voire dangereux pour le système de justice pénal. Le fait de remettre en cause certains principes centenaires liés au libre arbitre et à la responsabilité pénale pourrait s’avérer extrêmement risqué. Excuser de dangereux criminels tels que les psychopathes où les individus souffrant de troubles de la personnalité pourrait créer de dangereux précédents et ainsi ouvrir une véritable boîte de pandore juridique. Que ce soit au niveau de la défense de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou encore sur le terrain de la détermination de la peine, le droit pénal estime que les données neuroscientifiques restent insuffisantes et lacunaires pour être considérés comme des éléments permettant de nourrir une réflexion poussée sur un changement éventuel de paradigme juridique.

Ensuite le fait pour certains neuroscientifiques de mettre l’emphase exclusivement sur le cerveau ne peut convenir au droit pénal. Ce dernier ne veut pas nier l’importance des facteurs environnementaux et sociaux dans la caractérisation du phénomène criminel. Affirmer le contraire reviendrait à adopter une approche totalement mécaniste et concéder le fait que dans notre société, nous sommes déterminés dans absolument tout ce que nous faisons.

«Les criminels les plus dangereux sont considérés comme malades par les neuroscientifiques quand notre droit pénal les considèrent comme coupables»

Tous les voyants semblent donc au rouge et il apparaît peu probable que le droit pénal se réforme pour laisser place à une approche plus biologique que comportementaliste.

De nombreux points d’achoppements existent pour le moment entre le droit pénal et les neurosciences et il semble pour le moment que leurs opinions soient irréconciliables.

Le principal point d’achoppement réside dans le fait que les criminels le plus dangereux de notre société sont considérés comme malades par les neuroscientifiques quand notre droit pénal considère qu’ils sont coupables. Le second point d’achoppement ne constitue en réalité qu’une conséquence logique du premier : les neuroscientifiques considèrent qu’il convient de soigner ces individus en tenant compte de leurs problèmes cérébraux quand le droit pénal insiste pour les punir pendant une longue période afin de renforcer la sécurité du public. Justice thérapeutique contre justice rétributive. Telles sont les deux écoles qui s’opposent et dont les plus dignes représentants sont aujourd’hui les neurosciences et le droit. Afin de rapprocher leurs positions, droit et neurosciences devraient mener un dialogue épistémologique, dans lequel la justice sortirait forcément gagnante.

Le droit pénal ne doit pas craindre les neurosciences. Il doit s’en servir comme un tremplin, une véritable rampe de lancement pour rentrer définitivement et de plein pied dans le 21e siècle. S’il est entendu que cela ne se fera pas sans écueil, en adoptant une approche compatibiliste tenant compte aussi bien des données biologiques liées au fonctionnement du cerveau que de l’importance des facteurs environnementaux et sociaux, le droit pénal ferait preuve d’un pragmatisme qui l’honorerait. En effet, adopter une approche intégrative, c’est reconnaître que le système de justice pénal n’est pas parfait mais qu’il s’efforce de l’être. Cela ne peut se faire que sur la base d’un renouvellement progressif du discours juridique. Comme les individus, il faut bien que le droit pénal apprenne progressivement à vivre avec son temps…


[1] Michael GAZZANIGA, The Ethical Brain, New York NY, Dana Press, 2005, p. 101;

[2] Stéphane A. De BRITO, Sheilagh HODGINS, Eamon J.P. MCCRORY, Andrea MECHELLI, Marko WILKE, Alice P. JONES and Essi VIDING, « Structural Neuroimaging and the Antisocial Brain: Main Findings and Methodological Challenges » (2009) 36 Criminal Justice and Behavior 1163, 1163-1176.

[3] Michael S. GAZZANIGA, Richard B. IVRY, George R. MANGUN, Cognitive neuroscience, the biology of the mind, 4e éd., New York NY, W. W. Norton & Company, 2013; Mark F. BEAR, Barry W. CONNORS et Michael A. PARADISO, Neuroscience: Exploring the Brain, 3e éd., Baltimore MD, Lippincott Williams & Wilkins, 2006.

[4] Rebecca UMBACH, Colleen BERRYESSA et Adrian RAINE (2015), « Brain imaging research on psychopathy: Implications for punishment, prediction, and treatment in youth and adults » (2015) 43-4 Journal of Criminal Justice 295, 295-306; Paul LITTON, « Criminal Responsibility and Psychopathy: Do Psychopaths have a right to excuse » in Kent K. KIEHL, Walter P. SINNOTT-ARMSTRONG (ed.), Handbook on Psychopathy and the law, Oxford UK, Oxford University Press, 275, 283 (2013); Helen CASEY, Robert ROGERS, Tom BURNS et Jenny YIEND, « Emotion regulation in psychopathy », (2013) 92 Biological psychology 541, 541-548.

[5] Sam KEAN et Peggy SASTRE, «La véritable histoire de Phineas Gage, le patient le plus célèbre des neurosciences», Slate, sect. Sciences, Histoire, 5 aout 2014, en ligne : <http://www.slate.fr/story/90151/phineas-gage-patient-neurosciences>.

[6]  Crime Xpertise, sect. Sciences forensiques, 19 Avril 2012, en ligne :<http://www.crime-expertise.org/le-proces-du-cerveau-1ere-partie-3/>.

[7] Christy GUTOWSKI, « Dugan Doc: Brain Testimony Not ‘Junk Science » Daily Herald, 4 Nov. 2009, en ligne: <http://classifieds.dailyherald.com/story/?id=334142>; Christy GUTOWSKI, «Judge to Decide Whether Dugan Jury Will Hear Controversial Science», Daily Herald, 27 Oct. 2009, en ligne: <https://classifieds.dailyherald.com/story/?id=332175>.

[8] Saul SMILANSKY, Free Will and Illusion, Oxford UK, Oxford University Press, 2000.



Ce contenu a été mis à jour le 24 septembre 2019 à 14 h 09 min.

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